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Le Site propose notamment des coffrets cadeaux, prestations d’hébergement, expériences bien-être, soins, activités et autres produits associés.
Les descriptifs, visuels et contenus présents sur le Site ont pour vocation d’informer le client et ne constituent pas un engagement contractuel exhaustif.
Le Domaine des Prés Verts se réserve le droit de modifier l’offre, le contenu, les prix et les conditions applicables à tout moment.
La disponibilité des prestations dépend des créneaux encore ouverts à la réservation. Aucun engagement n’est pris quant à la disponibilité future d’une date ou d’un créneau.
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.
Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.
Une modification tarifaire ultérieure ne pourra être appliquée rétroactivement à une commande déjà réglée.
La passation d’une commande constitue un engagement ferme de l’acheteur.
Le contrat est définitivement formé dès confirmation de la commande par e-mail.
Le Domaine des Prés Verts se réserve le droit de refuser toute commande notamment en cas de :
Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par le Site.
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Les coffrets numériques sont envoyés par e-mail après validation du paiement.
Les coffrets physiques sont expédiés selon les délais indiqués sur le Site au moment de la commande.
En cas de retard, perte ou incident imputable au transporteur, Le Domaine des Prés Verts accompagnera le client dans ses démarches auprès de celui-ci, mais ne pourra être tenu responsable des défaillances relevant exclusivement du transporteur.
Chaque coffret est soumis à une date de validité, un périmètre de prestations et des conditions d’utilisation qui lui sont propres.
La réservation doit être effectuée via les canaux officiels indiqués sur le Site ou sur le coffret.
Un coffret ne peut notamment faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange lorsqu’il a été :
Le Domaine des Prés Verts pourra refuser la réalisation d’une prestation dans ces situations ainsi que lorsque le coffret est arrivé à expiration.
La durée de validité applicable est précisée sur chaque coffret.
Une prolongation de la durée de validité peut éventuellement être proposée à titre commercial, sans que cela constitue une obligation pour Le Domaine des Prés Verts, et sous réserve des disponibilités et conditions applicables au moment de la demande.
Les conditions applicables au droit de rétractation sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement accessible sur le Site.
Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le droit de rétractation ne peut notamment plus être exercé lorsque le coffret ou la prestation a été pleinement exécuté avant l’expiration du délai légal, après accord exprès du client et renoncement à son droit de rétractation lorsque celui-ci est requis.
Le Domaine des Prés Verts ne saurait être tenu responsable :
Les prestations proposées sont soumises aux règles de sûreté, de sécurité et de bon comportement applicables.
Toute conduite inappropriée, dangereuse ou contraire aux consignes de sécurité peut entraîner l’arrêt immédiat de la prestation, sans compensation, sous réserve des dispositions légales applicables.
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations lorsqu’il résulte d’un événement de force majeure au sens de la réglementation et de la jurisprudence françaises, notamment lorsqu’un événement imprévisible, irrésistible et extérieur rend impossible l’exécution du contrat.
Peuvent notamment être concernés, selon les circonstances, les intempéries extrêmes, sinistres, pannes électriques majeures, grèves ou décisions administratives.
Dans ce cas, un report de la prestation pourra être proposé, sous réserve des disponibilités et sans que cela constitue une obligation lorsque la réglementation ne l’impose pas.
Le traitement des données personnelles est réalisé conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les données peuvent notamment être utilisées pour :
Les données personnelles ne sont pas revendues.
Les modalités détaillées de collecte, d’utilisation, de conservation et d’exercice des droits figurent dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
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La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande ou de l’utilisation du Site, sous réserve des dispositions légales applicables.
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En cas de différend, le client est invité à contacter préalablement Le Domaine des Prés Verts afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables, et notamment aux règles protectrices applicables aux consommateurs lorsque celles-ci sont applicables.
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